Mentions legales
Le présent site (le "Site") est édité par AMAZALI, sarl au capital de 10000 Euros, immatriculée au registre du commerce
et des sociétés de Paris sous le numéro 751 850 397, dont le siège social est situé 3 Rue de Monceau 75008 Paris, France, Téléphone : 01 47 20 17 39.
Directeur de la publication : Mr Jamal GHOUZALI.
L'hébergement du Site est assuré par la société LWS, 4,Rue GALVANI 75838 PARIS CEDEX 17, France.
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
COMPREX PARIS informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
Dans un souci d'améliorer la qualité des prestations aux visiteurs de son Site, COMPREX PARIS tient compte de l'évolution législative.
Pour cette raison, COMPREX PARIS demande à ses visiteurs de consulter régulièrement la présente page.
Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des conditions suivantes :
1/ Droits de Propriété Intellectuelle :
La structure générale, les logiciels, textes, images, sons, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site, sont la propriété exclusive de COMPREX PARIS. La société COMPREX PARIS est également la seule autorisée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle liés au Site (droit d'auteur, marques, brevets, dessins et modèles, droit à l'image, et plus généralement tous droits de propriété intellectuelle).
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle des éléments précités et du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de COMPREX PARIS est interdite. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel ou privé, étant précisé que toute reproduction ou représentation commerciale du Site est strictement interdite.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface fournie par COMPREX PARIS à cet effet.
2/ COMPREX PARIS n'encourt aucune responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
3/ Loi Informatique et Libertés :
Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu de l'internaute ni utilisée à des fins non prévues, ni cédée à des tiers.
4/ La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de COMPREX PARIS, laquelle pourra être révoquée à tout moment. COMPREX PARIS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés de cette manière au Site de COMPREX PARIS.
5/ Nullité - nullité partielle des clauses
Si une partie de ces conditions est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces disposition(s) seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces conditions resteront effectives et en vigueur.
6/ Le Site et les présentes conditions d'utilisation sont régis par le droit français. Tout litige lié à l'utilisation du Site ou aux présentes conditions d'utilisation est de la compétence territoriale des juridictions françaises.
7/ Accès au Site : Le Site est accessible 24H/24, 7jours/7j sauf en cas de force majeure, de période de maintenance, de difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et pour des raisons de sécurité.
et des sociétés de Paris sous le numéro 751 850 397, dont le siège social est situé 3 Rue de Monceau 75008 Paris, France, Téléphone : 01 47 20 17 39.
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L'hébergement du Site est assuré par la société LWS, 4,Rue GALVANI 75838 PARIS CEDEX 17, France.
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COMPREX PARIS informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
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Pour cette raison, COMPREX PARIS demande à ses visiteurs de consulter régulièrement la présente page.
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4/ La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de COMPREX PARIS, laquelle pourra être révoquée à tout moment. COMPREX PARIS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés de cette manière au Site de COMPREX PARIS.
5/ Nullité - nullité partielle des clauses
Si une partie de ces conditions est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces disposition(s) seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces conditions resteront effectives et en vigueur.
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7/ Accès au Site : Le Site est accessible 24H/24, 7jours/7j sauf en cas de force majeure, de période de maintenance, de difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et pour des raisons de sécurité.